MENTIONS LÉGALES  (réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

Restaurant l'Ecluse 16
Restaurant de l'Ecluse 16
Bonnefontaine
67260 Altwiller
Tél : 03 88 00 90 42

SARL / SIRET : 441 925 286 00011 / APE : 5610A

Responsable de la publication
Claire LEROUX

Liens
Les sites reliés directement ou indirectement au site ecluse16.fr et ecluse16.com, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence l'Ecluse 16, n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété du restaurant l'Ecluse 16 ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Carole LEROUX ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Le restaurant l'Ecluse 16 se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Conception et Hébergement du site web
• Hébergement :

  • OVH (SAS au capital de 5 000 000 €) www.ovh.com
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

• Conception, réalisation et développement du site :

  • Nebuka.fr / www.nebuka.fr
  • Siège social : 15 rue de l'église - 57510 Rémering-lès-Puttelange - France.

 Valid XHTML 1.0 Strict

13/12/2014
Décembre ........

© 2012 Ecluse 16, Mentions Légales
Réalisé par Nebuka.fr

Ecluse 16

Téléphone : 03 88 00 90 42 (Fermé le mardi et mercredi)
Lieu-dit Bonne Fontaine
67260 Altwiller

Restez informé avec la newsletter :